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Éditeur du site

Jérôme Buisine — Entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial SubAlpine.IT.

Siège : 129 Impasse des Embrunes, 74230 Dingy-Saint-Clair, France.

SIREN 822 432 902 — SIRET 822 432 902 00044 — TVA intracommunautaire FR25 822432902 — Code APE 62.01Z (Programmation informatique).

Contact : contact@subalpine.it.

Directeur de la publication

Jérôme Buisine, en qualité de titulaire de l’entreprise individuelle.

Hébergement

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Téléphone : 1007 — https://www.ovhcloud.com.

Les serveurs qui hébergent le site et les données sont situés en France.

Propriété intellectuelle

Le code, l’identité visuelle et les textes rédigés par l’éditeur sont sa propriété. Les contenus déposés par les utilisateurs (descriptions, notes de terrain) restent la propriété de leurs auteurs, qui en concèdent la diffusion sur le service dans les conditions des CGU.

Les données cartographiques proviennent d’OpenStreetMap et sont diffusées sous licence ODbL. Les fonds de carte sont produits et hébergés par l’éditeur à partir de ces données.

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Le service est gratuit et ne donne lieu à aucune transaction. Aucun dispositif de médiation de la consommation n’est donc requis. En cas de litige, la juridiction compétente est celle du ressort du siège de l’éditeur, sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs.